ALPHA CAREER COLLEGE
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La terminologie suivante s’applique aux présentes modalités, à la déclaration de confidentialité, à l’avis de non-responsabilité et à toutes les ententes : « Client », « Vous » et « Votre » désignent la personne qui se connecte à ce site Web et accepte les modalités de la Société. « La Société », « Nous », « Notre » et « Nos » désignent notre Société. « Partie », « Parties » ou « Nous » désignent à la fois le Client et nous-mêmes. Toutes les modalités se rapportent à l’offre, à l’acceptation et à la contrepartie nécessaire au paiement afin de fournir au Client notre assistance de la manière la plus appropriée, dans le but exprès de répondre à ses besoins relativement à la prestation des services indiqués par la Société, conformément au droit en vigueur aux Pays-Bas et sous réserve de celui-ci. Les termes ci-dessus et les autres termes au singulier ou au pluriel, avec ou sans majuscule, ainsi que les pronoms masculins, féminins ou neutres, sont considérés comme interchangeables et désignent la même chose.
Témoins
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Republier du contenu d’Alpha Career CollegeVendre, louer ou concéder en sous-licence du contenu d’Alpha Career CollegeReproduire, dupliquer ou copier du contenu d’Alpha Career CollegeRedistribuer du contenu d’Alpha Career CollegeLa présente entente prend effet à la date des présentes. Nos modalités ont été créées à l’aide du modèle de modalités. Certaines parties de ce site Web permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions et des renseignements dans certaines sections. Alpha Career College ne filtre pas, ne modifie pas, ne publie pas et n’examine pas les commentaires avant leur mise en ligne. Les commentaires ne reflètent pas les opinions d’Alpha Career College, de ses représentants ou de ses sociétés affiliées. Ils reflètent les opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure permise par les lois applicables, Alpha Career College ne peut être tenue responsable des commentaires ni des responsabilités, dommages ou dépenses causés ou subis à la suite de leur utilisation, de leur publication ou de leur présence sur ce site Web.
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Vous avez le droit de publier des commentaires sur notre site Web et détenez toutes les licences et autorisations nécessaires à cette fin;Les commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans s’y limiter, aux droits d’auteur, aux brevets ou aux marques de commerce de tiers;Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, injurieux, offensant, indécent ou autrement illégal, ni aucun contenu constituant une atteinte à la vie privéeLes commentaires ne serviront pas à solliciter ou à promouvoir une activité commerciale ou une clientèle, ni à présenter des activités commerciales ou illégales.Vous accordez par les présentes à Alpha Career College une licence non exclusive lui permettant d’utiliser, de reproduire et de modifier vos commentaires, et d’autoriser d’autres personnes à les utiliser, les reproduire et les modifier, sous toute forme, dans tout format ou sur tout support.
Création de liens vers notre contenu
Les organismes suivants peuvent créer des liens vers notre site Web sans autorisation écrite préalable :
Organismes gouvernementaux;Moteurs de recherche;Organes de presse;Répertoires en ligne, dans la mesure où ils créent des liens vers notre site Web de la même manière que vers les sites Web d’autres entreprises répertoriées; etEntreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organismes sans but lucratif sollicitant des dons, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds caritatifs, qui ne peuvent pas créer de liens vers notre site Web.Ces organismes peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, nos publications ou d’autres renseignements sur notre site Web, à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur; (b) ne laisse pas faussement entendre qu’il existe un parrainage, une approbation ou une autorisation de la part de l’organisme qui crée le lien, ni de ses produits ou services; et (c) s’inscrive dans le contexte du site de cet organisme.
Nous pouvons étudier et approuver les demandes de liens provenant des types d’organismes suivants :
sources d’information grand public ou d’affaires reconnues;sites communautaires .com;associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance;répertoires en ligne;portails Internet;cabinets comptables, juridiques et de conseil; etétablissements d’enseignement et associations professionnelles.Nous approuverons les demandes de liens de ces organismes si nous estimons que : (a) le lien ne nuira pas à notre image ni à celle de nos entreprises accréditées; (b) l’organisme n’a aucun antécédent négatif auprès de nous; (c) les avantages que nous procure la visibilité du lien compensent l’absence d’Alpha Career College; et (d) le lien s’inscrit dans un contexte de renseignements généraux.
Ces organismes peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur; (b) ne laisse pas faussement entendre qu’il existe un parrainage, une approbation ou une autorisation de la part de l’organisme qui crée le lien, ni de ses produits ou services; et (c) s’inscrive dans le contexte du site de cet organisme.
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En utilisant notre dénomination sociale; ouEn utilisant l’adresse Web vers laquelle le lien renvoie; ouEn utilisant toute autre description de notre site Web qui soit pertinente dans le contexte et le format du contenu du site de l’organisme qui crée le lien.L’utilisation du logo d’Alpha Career College ou de toute autre illustration est interdite pour créer un lien, sauf en vertu d’un contrat de licence de marque.
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limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de préjudice corporel;limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse;limiter l’une de nos responsabilités ou des vôtres d’une manière non autorisée par la loi applicable; ouexclure l’une de nos responsabilités ou des vôtres qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans la présente section et ailleurs dans cet avis de non-responsabilité : (a) sont assujetties au paragraphe précédent; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de cet avis, y compris celles découlant d’un contrat, d’un délit civil ou du non-respect d’une obligation légale.
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